INTRODUCTION :
Les forums du site www.sectionpaloise.com sont des lieux de rencontre, de convivialité et de discussion entre les différents supporters où chacun peut s'exprimer selon ses convictions comme bon lui semble, sans être soumis à la censure.
Les supporters des clubs de Rugby et même toutes autres personnes extérieures ou étrangères au rugby sont les bienvenus.
NB: cette charte est susceptible d'être modifiée sans préavis.

1. ART. 1 : EQUIPE
   Sont désignés :
   Administrateurs :
   - PIT
   - Aures64
   - Caro64
   
   Modérateurs :
   - Mat6483
   - Sniper
   
   Tout membre n'appartenant pas à la catégorie sus-citée ne peut, en aucun cas, procéder à des rappels à l'ordre pour quelque motif que ce soit.
   Cette possibilité relève de la seule compétence des modérateurs.
   Ceci afin d'éviter une avalanche de sujets stériles. Cependant, un des modérateurs peut-être interpeller si un sujet ne respecte pas cette charte. #
2. ART. 2 : BUT DES FORUMS
   Les forums sont mis à disposition des membres pour échanger leurs avis, faire part de leur passion pour la Section Paloise, discuter des matchs, … mais également se divertir et rigoler dans les autres sections prévues à cet effet. #
3. ART. 3 : INSCRIPTION AUX FORUMS
   Invités :
   - L'accès aux forums pour la simple consultation est libre et anonyme.
   - Les visiteurs anonymes peuvent accéder en lecture à tous les forums "publics" mais ne peuvent écrire que sur " En direct avec les joueurs" et " l'assistance technique".
   - Ils s’obligent alors à respecter la Charte au même titre que les membres inscrits.
   
   Membres :
   - L'inscription aux forums se fait par la simple création gratuite d'un compte de membre.
   - Sectionpaloise.com étant un forum dédié au rugby, toute utilisation ou référence à une race, une ethnie, une religion, une idéologie ou un parti politique, est proscrite lors de la création d'un pseudonyme (les pseudonymes choisis doivent être neutres et ne pas refléter de telles distinctions ni discriminations quelconques... ).
   - Toute référence à une quelconque insulte ou propos de nature à jeter un discrédit sur sectionpaloise.com lors de la création d'un pseudonyme est interdite.
   
   En cas d'irrespect, le pseudonyme sera systématiquement détruit sans avertissement préalable.
   - Les membres enregistrés ont le droit de consulter et de poster des messages dans tous les forums publics.
   - Seuls certains membres dotés de droits particuliers gérés par les administrateurs peuvent avoir accès aux forums privés. (Non établis pour le moment)
   - L'inscription aux forums est assujettie à la lecture et à l'acceptation de la présente charte, inscription par laquelle le membre s'engage à la respecter.
   
   Un compte vous permet un espace unique identifié par votre pseudonyme. Les messages que vous écrirez seront attribués à ce compte. Cela permet également de ne plus être anonyme aux yeux des autres membres et d'avoir accès à des services toujours grandissant qui ne sont pas accessible en tant qu'invité. #
4. ART. 4 : PUBLICATION DES MESSAGES
   Nous vous demandons de :
   - Respecter le sujet traité dans chaque forum.
   - Faire une recherche préalable avant de poster afin de s'assurer que le sujet n'a pas déjà été traité, par le biais de la fonction Rechercher disponible sur les forums.
   - La fonction « rechercher » n’étant pas toujours efficiente, il est demandé à chacun avant de poster de faire l’effort minimum en parcourant rapidement l’index des différents forums sur les derniers jours pour éviter l’ouverture d’un sujet déjà récemment traité.
   - Ne pas utiliser les forums comme un "chat" (posts inutiles et abusifs).
   - Choisir impérativement un titre résumant précisément le thème abordé dans le corps de votre message uniquement pour les forums consacrés à la Section Paloise et les équipes internationales.
   - Respecter les règles de politesse et de la bonne conduite : Netiquette
   - Ne pas vous livrer à de la diffamation, fait qui peut être puni pénalement.
   - Respecter les lois en vigueur.
   - Vous exprimer en langue française. Les abréviations style SMS ne sont pas tolérées dans les forums.
   - Faire un effort certain sur l'orthographe de façon à faciliter la lecture aux autres membres.
   - Faire un effort certain dans la mise en forme des messages afin d'en rendre la lecture plus agréable.
   - Ne pas faire usage d'adresses emails ne vous appartenant pas personnellement, ceci afin d'éviter les spams possibles de ces adresses.
   - Ne pas faire usage de textes entièrement en majuscules, assimilés à un hurlement.
   
   Sont tout particulièrement prohibées :
   - Les messages publicitaires et les liens vers d'autres sites à des fins exclusivement publicitaire sont interdit. Sauf accord avec les webmasters.
   - Les attaques gratuites et personnelles visant des intervenants du forum.
   - Les messages s'adressant nominativement à un intervenant du forum ou à un tiers et pouvant lui porter atteinte.
   - L'usage de la grossièreté et de la diffamation.
   - Les discriminations de tout ordre.
   - L'atteinte à la vie privée de personnes physiques. (Notamment joueurs et encadrement).
   - Les critiques "gratuites" ou injustifiées, provocations "gratuites" et les insultes à l'encontre des joueurs, des dirigeants de la Section Paloise ou d'un autre club, administrateurs et modérateurs du forum sectionpaloise.com et des us et coutumes ayant office de valeurs fondamentales pour lesdits clubs. #
5. ART. 5 : RESPECT DROITS D'AUTEURS ET DE DIFFUSIONS
   - Vous pouvez communiquer les liens directs vers les articles ou images.
   - Seul les extraits d'articles seront autorisés avec l'obligation de l'accompagner de son lien vers l'article.
   - Il est purement interdit de diffuser les liens vers des matchs en Streaming ou issue du Streaming si c'est lien ne sont pas issue du site du diffuseur (Exemple : Un match diffusé par Canal+ dont le lien de streaming gratuit est fourni par ce dernier = OK).
   - Les liens Radio sont autorisés s'ils sont issues du streaming de la radio en question. #
6. ART. 6 : MODERATION ET SANCTIONS
   Les administrateurs de ce site ayant choisi de faire confiance aux membres, la modération se fait à posteriori.
   Les messages sont donc postés directement dans les forums, sans intervention préalable des modérateurs ou administrateurs. Ceci permet de fluidifier l'activité des forums.
   
   Les modérateurs sont des membres assidus et consciencieux, choisis pour leur sérieux par les administrateurs du site.
   Ils sont les seuls juges concernant la gestion, modération et sanctions sur le forum.
   
   Toutes atteintes à cette règle par un membre ou un invité ne seront acceptées.
   Les modérateurs s'engagent à ne pas faire d'abus de pouvoir et à avoir une attitude préventive de préférence à une attitude répressive.
   
   Toutefois :
   
   • Est susceptible d'être déplacé sans préavis :
     - Tout message n'étant pas en adéquation avec le sujet du forum dans lequel il a été posté.
     
   • Est susceptible d'être verrouillé sans préavis tout message non conforme à la présente charte, et en particulier :
     - Tout message dénué de signification ou d'intérêt :
     - Tout message ou sujet tendant à mettre le feu aux poudres, ou si les réponses tendent à ne plus être conformes aux recommandations citées dans l'article 4.
     
   • Est susceptible d'être supprimé sans préavis tout message non conforme à la présente charte, et en particulier:
     - Tout sujet posté en double dans les forums.
     - Tout message remettant de l'huile sur le feu à un sujet modéré.
     - Tout message contenant des termes injurieux, diffamatoires ou discriminatoires vis à vis d'un membre des forums ou d'une personne morale ou physique.
     - Tout sujet faisant de la publicité pour un site/produit quelconque, sans accord préalable des administrateurs.
     - Tout message non conforme à l'article 4 de cette charte.
     
   • La modération de certains messages se fera en utilisant la couleur ROUGE EN GRAS, il est donc demandé aux membres de ne pas utiliser cette couleur en GRAS dans leur message.
   De plus :
   Les modérateurs, en cas de non respect de la charte, de propos pouvant porter atteinte au bon fonctionnement et à la notoriété du site ainsi qu'à l'esprit qui l'anime par ses membres, se gardent le droit de porter une sanction, sans préavis, allant du simple avertissement par email ou par message privé, au bannissement temporaire ou définitif du site.
   
   Ces sanctions se feront à l'appréciation des modérateurs, exception faite pour le bannissement où devront être consultés les administrateurs pour décider de la durée ou de l'exclusion définitive du membre.
   
   Pour ce dernier cas, le banni recevra la décision ultérieurement par email et verra sous son pseudo apparaître une distinction montrant clairement son bannissement. Cependant, ce dernier peut contacter par email les administrateurs afin de pouvoir s'expliquer auprès de ceux-ci. #
7. ART. 7 : REMONTEE D'INFORMATION DE LA PART DES MEMBRES
   Il est possible, pour les utilisateurs des forums, de demander la modération d'un sujet ou d'un message en avertissant les modérateurs par le simple clic de souris sur le bouton bleu situé au début à droite du message en question.
   Le membre peut aussi avertir les modérateurs ou administrateurs concernant des Messages Privés (MP) qui ne respectent pas la charte.
   Tout abus de cette fonctionnalité mise à la disposition des membres afin de nuire au bon fonctionnement du site se verra sanctionné.(Article 5)
   
   Après la notification d'un abus, les modérateurs et administrateurs essayeront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d'y mettre un terme. #
8. ART. 8 : MODIFICATION ET SUPPRESSION D'UN MESSAGE PAR SON AUTEUR
   Un message posté dans les forums peut être supprimé à tout moment par son auteur, à condition qu'il ne soit pas suivi d'une réponse d'un autre membre.
   
   Un sujet créé dans les forums peut être supprimé à tout moment par son auteur, excepté lorsque le sujet comporte des réponses d'autres membres.
   
   En haut à droite de chaque message se trouve une icône prévue à cet effet (Editer/Supprimer les messages postés) #
9. ART. 9 : RESPONSABILITÉ DES AUTEURS DE MESSAGES
   Les messages postés dans les forums le sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications.
   
   Les administrateurs du site, jouant uniquement un rôle d'hébergement pour ces forums, déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces messages.
   
   Les membres adoptant un comportement pénalement répréhensible se verront bannis du forum, et leur Fournisseur d'Accès Internet pourra être informé des faits. #
10. ART. 10 : IDENTIFICATION DES AUTEURS DE MESSAGES
    Les gestionnaires de forums étant tenus par la loi de conserver les données permettant l'identification de l'auteur d'un message, ces informations seront donc conservées par le serveur dans des fichiers de journalisation.
    
    Les données comprennent la date et l'heure de la publication du message, ainsi que l'adresse IP et le nom du membre auteur du message.
    
    Ces fichiers seront archivés automatiquement par le serveur de façon périodique.
    
    En cas d'infraction manifeste commise dans les forums par l'intermédiaire d'un message non censuré par les modérateurs, les webmasters seront tenus de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande. #
11. ART. 11 : RÉFÉRENCEMENT
    Les messages postés dans les forums sont susceptibles d'être référencés et indexés par certains moteurs de recherche.
    
    Il est donc possible que les moteurs procèdent à un archivage de ceux-ci en vue de faciliter les recherches dans leurs bases de données respectives.
    
    Lorsqu'un message modéré est effacé du site, il peut rester encore quelques temps dans le cache d'un moteur de recherche sans que les administrateurs ou modérateurs du site ne puissent le purger.
    
    Les responsables du site déclinent là aussi toute responsabilité puisqu'ils ont fait le nécessaire, à leur niveau, pour éradiquer ce message du réseau Internet.
    
    De même, les adresse(s) email(s) personnelles dans les forums peuvent se voir référencées par les moteurs de recherche. Pour votre bien-être, prêtez-y toute l'attention nécessaire en faisant usage de caractères de substitution. #
12. ART. 12 : DROIT D'ACCES
    Conformément au chapitre V de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès à vos informations personnelles, que vous pouvez modifier par l'intermédiaire du bouton "Profil" accessible en haut de la page des forums.
    Si vous souhaitez vous désinscrire, vous pouvez contacter les administrateurs par email qui le feront dans les plus brefs délais. #
13. ART. 13 : SIGNATURE
    Dans un soucis de confort de lecture du forum sur les différents supports (PC, smartphone, tablette, ...), il est interdit d'utiliser comme signature des "gifs animés".
    Ceux ci nuisent à la lisibilité. #
14. Conclusion
    En respectant cette charte, le forum devrait rester toujours convivial et sympa, en espérant que chacun y trouve son compte. #